✳ // HORS SYSTAIME
Conditions générales de vente
Cadre légal en préparation : aucune prestation n’est vendue sur ce site actuellement.
Informations préalables
HORS SYSTAIME est à ce jour un site de présentation. Aucun paiement, panier ni réservation payante n’est proposé depuis ce site dans cette version.
Avant toute commercialisation
Les présentes mentions ne constituent pas des CGV définitives. Avant la vente de retraites, séjours, ateliers ou produits, il faudra renseigner l’identité du vendeur, la description et le prix des prestations, les modalités de paiement et d’exécution, les conditions d’annulation, le droit de rétractation et ses éventuelles exceptions, les garanties légales, la médiation de la consommation et les autres obligations applicables. Les offres d’hébergement/voyage peuvent imposer un cadre réglementaire spécifique.
Statut : brouillon à personnaliser et faire vérifier avant toute vente.